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Documents  Dubois, Sylvain | enregistrements trouvés : 4

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Dubois, Sylvain

U V

Les collectivités territoriales au Québec : une vision d'avenir : volet 1 : le développement régional au Québec et à l'étranger

Université du Québec à Montréal 1994

Imprimé

V

Le document présente les résultats d'une étude sur le développement régional : au Québec pendant la période de 1966 à 1981 (réformes, carte régionale de 1966, OPDQ, CRD, CAR, ATR, CRC, CRL, le développement par pôles de croissance) la période 1981 à 1989 (conférences socio-économiques régionales, sous le régime Libéral, le Sommet, la réforme Picotte, la création des Conseils régionaux, les Régies régionales de la santé et des services sociaux, les Sociétés régionales de la main-d'ouvre. En France : la réforme 1982, les gouvernements régionaux, conseil régional, compétences, financement, l'Île-de-France. En Suède : la réforme, SIND, le Fonds de développement régional. Les enjeux pour le Québec.
Le document présente les résultats d'une étude sur le développement régional : au Québec pendant la période de 1966 à 1981 (réformes, carte régionale de 1966, OPDQ, CRD, CAR, ATR, CRC, CRL, le développement par pôles de croissance) la période 1981 à 1989 (conférences socio-économiques régionales, sous le régime Libéral, le Sommet, la réforme Picotte, la création des Conseils régionaux, les Régies régionales de la santé et des services sociaux, ...

Cote : 353.1(714)Pet 1994

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La réforme des municipalités locales et régionales au Québec et à l'étranger

Université du Québec à Montréal 1994

Imprimé

V

Le document présente une étude sur la réforme des municipalités locales et régionales : Au Québec (l'historique, l'émergence, l'évolution 1960-1990, la réforme. En Angleterre, avant la réforme puis les années 1960, finalement 1969-74, rapport Redcliffe-Maud. En Suède, la réforme, les fonctions communes et des comtés, le champ de pouvoir, les finances, État et collectivités locales. En Ontario, la réforme, la fonction municipales à l'intérieur du système à double palier, le cadre fiscal, les organismes locaux. Les grands enjeux pour le Québec d'ici l'an 2000.
Le document présente une étude sur la réforme des municipalités locales et régionales : Au Québec (l'historique, l'émergence, l'évolution 1960-1990, la réforme. En Angleterre, avant la réforme puis les années 1960, finalement 1969-74, rapport Redcliffe-Maud. En Suède, la réforme, les fonctions communes et des comtés, le champ de pouvoir, les finances, État et collectivités locales. En Ontario, la réforme, la fonction municipales à l'intérieur du ...

Cote : 352Pet 1994

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1

Le regroupement municipal au Québec

Université du Québec à Montréal 1994

Imprimé

V

Le document présente une étude sur le regroupement municipal au Québec : les fusions municipales, historique de la législation (1965, 1971, 1989), causes, avantages, inconvénients et résultats. Les annexions municipales au Québec : palliatives, correctives et les résultats. Les formules alternatives aux fusions municipales : les ententes inter-municipales, la formule allemande. Proposition : les principales agglomérations urbaines, système à deux paliers, regroupement entités village-paroisse.
Le document présente une étude sur le regroupement municipal au Québec : les fusions municipales, historique de la législation (1965, 1971, 1989), causes, avantages, inconvénients et résultats. Les annexions municipales au Québec : palliatives, correctives et les résultats. Les formules alternatives aux fusions municipales : les ententes inter-municipales, la formule allemande. Proposition : les principales agglomérations urbaines, système à ...

Cote : 352(714)Pet 1994

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1

Les compétences des collectivités locales : expériences étrangères et application théorique au cadre québécois

Université du Québec à Montréal, Service aux collectivités 1994

Imprimé

V

Présentation des exemples de décentralisation adoptés dans d'autres pays tels : la France, la Suède, l'Angleterre et adaptation de ces méthodes à la réalité québécoise.

Cote : 330:353.1Pet 1994

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