Principes généraux de la Loi sur le droit d'auteur / Marc Baribeau

Auteur(s)

Baribeau, Marc

Collaborateur(s) :

Langue : Français Éditeur : [Québec] Publications du Québec 2013Édition : Nouvelle édition remaniée, amplifiée et mise à jour / par Sylvain Gadoury et Partrick GingrasDescription : 157 p. ; 23 cm ISBN :

9782551252169

Sujet(s) :

Fonds : Fonds Co-SavoirRésumé : Nouvelle édition remaniée, amplifiée et mise à jour présentant une vue d’ensemble de la Loi sur le droit d’auteur en tenant compte des modifications apportées par la Loi sur la modernisation du droit d’auteur (L.C. 2012, ch.20) et de la jurisprudence récente, notamment celle de la Cour Suprême du Canada. "Cet ouvrage aborde tous les aspects importants du droit d’auteur, des diverses catégories d’œuvres, en passant par l’enregistrement, les droits économiques et moraux, la durée, le titulaire, les exceptions, la violation et les recours judiciaires. Pratique et simple d’utilisation, ce livre est illustré d’exemples jurisprudentiels qui aident à y voir clair et répondent aux questions les plus fréquentes en matière de droit d’auteur." [source éditeur]

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Exemplaires
Type de document	Bibliothèque propriétaire	Collection	Cote	Statut	Date d'échéance	Code-barres
Imprimé	Co-Savoir	Monographie	347.78 Bar 2013 (Parcourir l'étagère(Ouvre ci-dessous))	Disponible		000016434501
Imprimé	Co-Savoir	Monographie	347.78 Bar 2013 (Parcourir l'étagère(Ouvre ci-dessous))	Disponible		000016434502

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